Mentions légales
Mentions Légales
1. Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site atelierducils.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Propriétaire du site : Yvana Nouallet
• Nom de l’entreprise : Atelier Du Cils
• Forme juridique :Auto entrepreneur
• Adresse : 3873 chemin d’Anduze à Uzès, 30560 Saint Hilaire de Brethmas
• E-mail : atelierducils.sav@gmail.com
• SIRET : 913 278 123 00017
Directeur de la publication :
• Nom :Yvana Nouallet
• Contact : atelierducils.sav@gmail.com
Hébergeur du site :
• Nom : Shopify
• Adresse : [Shopify Inc., 150 Elgin Street, Suite 800, Ottawa, ON K2P 1L4, Canada]
• Site internet : [www.shopify.com]
2. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site atelierducils.com (textes, images, logos, graphiques, icônes, vidéos, sons, logiciels, etc.) sont la propriété exclusive de Atelier Du Cils ou de ses partenaires.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation ou exploitation de tout ou partie du site sans l’autorisation expresse de l’éditeur est interdite et constitue une contrefaçon.
3. Responsabilité
Le site atelierducils.com est destiné à l’information et à la vente des produits Atelier Du Cils. Les informations fournies sur le site sont à titre indicatif et sont régulièrement mises à jour.
Toutefois, Atelier Du Cils ne garantit pas l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité des informations.
En aucun cas, Atelier Du Cils ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site, y compris en cas de virus, pertes de données ou d’exploitation frauduleuse du site par des tiers.
4. Données personnelles
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), les données personnelles collectées sur le site sont destinées à Atelier Du Cils pour le traitement des commandes, l’envoi de newsletters et la gestion de la relation client.
Les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données les concernant, qu’ils peuvent exercer à tout moment en envoyant un e-mail à atelierducils.sav@gmail.com.
Pour plus de détails sur la gestion de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.
5. Cookies
Le site atelierducils.com utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et analyser les performances du site. En poursuivant votre navigation sur le site, vous acceptez l’utilisation des cookies.
Vous pouvez toutefois gérer vos préférences en matière de cookies à tout moment via les paramètres de votre navigateur.
Pour en savoir plus sur notre politique en matière de cookies, veuillez consulter notre Politique de cookies.
6. Liens hypertextes
Le site atelierducils.com peut contenir des liens vers d’autres sites internet. Ces liens sont fournis à titre informatif et n’engagent pas la responsabilité de Atelier Du Cils concernant le contenu des sites externes.
La création de liens hypertextes vers le site atelierducils.com est soumise à l’accord préalable écrit de Atelier Du Cils.
7. Loi applicable
Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige, et à défaut de solution amiable, les tribunaux français seront compétents.
8. Modification des mentions légales
Atelier Du Cils se réserve le droit de modifier ou de mettre à jour les présentes mentions légales à tout moment. Les utilisateurs sont invités à consulter cette page régulièrement pour prendre connaissance de toute modification.
9. Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales ou au fonctionnement du site, vous pouvez nous contacter à :
• E-mail : atelierducils.sav@gmail.com
• Adresse : 3873 chemin d’Anduze à Uzès, 30560 Saint Hilaire de Brethmas